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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire
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EXCELSUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCELSUS
G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire), SAS

Numéro de dépôt :
97674395
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/04/2027

Présentation de la marque EXCELSUS

Déposée le 16 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « EXCELSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire domicilié(e) BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire), SAS domicilié(e) BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France.

La marque EXCELSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXCELSUS arrivera à expiration en date du 16 avril 2027.

G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : GUILBAUD FRERES , PERE JULIEN GUILBAUD FRERES , BB RESERVE BEAU SOLEIL , ANDRE VINET , LES CHARMANTES , LA GRANDIERE , LA CUVEE GRAND OR , FRANC BOUQUET , AV BLANC SAUVAGE , BARRE FRERES


G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire), SAS - BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France - SIREN 856800537


G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire), SAS - BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2007 n°2338500 - Publication au BOPI 2007-04-04

Inscription le 7 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448592 - Publication au BOPI 2007-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2017 n°2644064 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-21

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